Pour le moment, certains textes se rapportent à l’ancien site, petit à petit les pages sont refaite, l’ancien site est mis en arrière plan. Mais si c’est le cas de votre recherche et en cas de doute, nous vous invitons à vérifier le texte et la validité de sa dernière mise à jour.
(vous pouvez également nous contacter ICI, pour nous demander si ce texte est bien d’actualité, réponse garantie)…
Beaucoup ont déjà été revus et mis a jour sur legitrans.fr.
Merci pour votre compréhension.
_ LE CODE DES TRANSPORTS (légifrance)
_ LE CODE DU TRAVAIL (BAFOUE DEPUIS QUELQUES ANNÉES par les gouvernements successifs)
_ LE CODE DU TRAVAIL DANS LE TRANSPORT (DÉCRET 83-40)
_ LA C.C.N.T.R. (Convention Collective Nationale du Transport Routier) Voyageurs inclus.
_ LA SIGNALISATION ROUTIÈRE (la plus courante) par la D.R.E.
_ LES POIDS ET DIMENSIONS DES VÉHICULES LOURDS
_ QUE PUIS-JE TRACTER AVEC MA VOITURE OU AVEC MON 4×4 OU AVEC MA CAMIONNETTE?
_ LES CALCULS (DISTANCE DE FREINAGE, DISTANCE D’ARRÊT, ÉNERGIE CINÉTIQUE ET FORCE CENTRIFUGE)
_ LES CALCULS (du temps, de la vitesse, de la distance, de la consommation)
_ LES DISTANCES DE SÉCURITÉ A RESPECTER (calcul des distances de freinage et distances d’arrêt)
_ LES DOCUMENTS DES TRANSPORTS DE MARCHANDISES
_ LES DOCUMENTS DES TRANSPORTS DE VOYAGEURS
ATTENTION, SELON VOTRE ACTIVITÉ VOUS N’AUREZ BESOIN QUE DE CERTAINS DOCUMENTS. ICI NOUS AVONS INSCRIT “TOUS” LES DOCUMENTS POSSIBLES.
_ TEXTE : 561/2006 (TEXTE COMPLET) (LA R.S.E).
_ Voir également le décret national qui complète la RSE, ainsi que le code des transports
_ Autre gros changement dans la RSE, le texte du 24 avril 2024 qui aménage les temps de pauses pour les voyageurs (pour l’instant)
_ TEXTE : 165/2014 (GESTION DES CHRONOTACHYGRAPHES ET DES SIGLES)
_ DIRECTIVE : 2002/15 (GESTION DES TEMPS DE TRAVAIL)
_ LA L.O.T.I; (complète : voies navigables, air, route). mise à jour régulière par légifrance
LA RUBRIQUE DE AL-HUMEUR : Certaines pages ne datent pas d’hier, mais elles sont tellement d’actualité.
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