Les documents possibles à détenir
Pour le conducteur
Pour le (les) véhicule (s)
Pour la marchandise
LE PERMIS : de la catégorie du véhicule que vous conduisez et A JOUR de la VISITE MÉDICALE
LA CARTE CQC : qui atteste bien que vous avez eu la FIMO par équivalence ou par examen et que vous avez passé une FCO de MOINS de 5 ans
LES ATTESTATIONS DIPLÔMANTES : l’ADR, le CAPTAV, etc.
LA CARTE GRISE : Une par véhicule de plus de 500Kg
L’ATTESTATION D’ASSURANCE : Un certificat par véhicule
LA TAXE A L’ESSIEU : La nouvelle, qui englobe la TSVR et la taxe a l’essieu pour les plus de 12 tonnes
LES FACTURES : Normalement 2 dans une enveloppe cachetée
OU (ET)
UN BON DE LIVRAISON : C’est avec ce document que le conducteur peut remplir la “lettre de voiture”
LES DOC’S D’ACCOMPAGNEMENT : I.S.V. certificat sanitaire, facture congé, acquit à caution, etc
LA C.N.I. : Conseillée en France Obligatoire dans l’UE
LE PASSEPORT : Obligatoire hors UE
LA CARTE DE SÉJOUR : Pour les étrangers à l’UE travaillant en UE
L’ATTESTATION D’EMBAUCHE :
ou
LA PARTIE HAUTE DE LA DERNIÈRE FICHE DE PAYE :
Texte modifié depuis 2007,obligatoire uniquement pour les ressortissants de pays tiers. Conseillé pour les conducteurs français.
LA CARTE DU CONDUCTEUR :
La carte à puce du chronotachygraphe.
LES TICKETS DU TACHY : En cas de carte perdue, volée ou défaillante.
Éventuellement :
LES DISQUES : Celui en cours d’utilisation, plus ceux utilisés au cours des 28 jours précédents.
Une F.E.L. : Fiche d’Exploitation Linéaire : En cas de conduite de véhicule non soumis à la RSE ou en cas de panne du tachy.
LES LICENCES et AGRÉMENTS :
INTÉRIEURE :
Jusqu’à 3t500 de M.M.A.
COMMUNAUTAIRE :
Au delà de 3t500 de M.M.A. ou les véhicules qui sortent du territoire.
LES AGRÉMENTS DU OU DES VÉHICULES :
T.I.R., Citernes, Alimentaire, Frigorifiques, Calorifiques, etc.
LES AUTORISATIONS BILATÉRALES :
Pour les pays signataires des accords bilatéraux avec la France.
Autorisations bilatérales de transit et de transport.
Une C.E.M.T. :
Pour les pays signataires de la Conférence Européenne des Ministres du Transport.
Ce sont des transports de pays tiers vers d’autres pays tiers. Ex : un transport de Moldavie vers la Russie
LES CONTRATS DE TRANSPORT :
Ces documents sont des actes commerciaux qui engagent la responsabilité des signataires ou de leurs ayants droits
Dans les contrats de transport il y a :
LA L.V.N. : Lettre de Voiture Nationale.
ou
LA L.V.I. ou encore C.M.R. Lettre de Voiture Internationale
ou
LE D.U.T. Document Unique de Transport
Ces documents doivent être remplis par le conducteur qui engage la responsabilité de son entreprise. La L.V.I. peut être remplie par l’expéditeur ou par un affréteur sous le contrôle du conducteur.
Le conducteur doit vérifier les documents avant de les signer. Il doit remettre le feuillet 1 à l’expéditeur.
L’ATTESTATION D’ACTIVITÉ ou appelée aussi ATTESTATION DE NON CONDUITE :
Lorsque le conducteur a conduit un véhicule non soumis au chronotachygraphe (dans l’exercice de ses fonctions) ou lorsqu’il était absent (Repos compensateur ou Congés ou encore en arrêt maladie ou accident).
Depuis les nouveaux tachy (les tachys intelligents) les entreprises refusent de remplir ce document qui est contraignant sous prétexte que le conducteur peut le faire via le tachy dès la mise de la carte conducteur en faisant une saisie manuelle.
LE BULLETIN DE CONTRÖLE : La circ 86/66 donnait ordre aux contrôleurs terrestres de remplir un bulletin de controle lors du contrôle d’un conducteur.
Là aussi, depuis les tachys numériques, ce document n’est plus obligatoire.
Soit le controleur met sa carte dans le tachy du véhicule, soit il met la carte du conducteur dans son ordinateur et dans les deux cas, la date, l’heure et le N° du controleurs seront inscrits sur la carte puis sur le tachy. Soit il inscrit manuellement au bas d’un ticket la date l’heure et son N° ce qui remplace le bulletin de contrôle.
LA C.E.A.M. : La Carte Européenne d’Assurance Maladie, qui remplace le document E111 délivré par la C.P.A.M.
LA TAXE DE SÉJOUR : Pour la suisse mais aussi pour le BeNeLux, se paye au nombre de jours de présence sur le territoire du pays ou à l’année.
ou :
La LKW Maud : Pour l’Allemagne l’Autriche et d’autres pays sur un boîtier qui bipe, lors du passage du véhicule sous un détecteur. Les points par lesquels le véhicule est passé seront enregistrés et l’entreprise recevra une facture mensuelle avec la somme a payer. (sorte de péage).
Environ 15cts d’euro/km.
LES DOCUMENTS DE DOUANE :
LE D.A.U. : Document Administratif Unique
ou
LE T2 : Pour le fret de l’UE qui reste dans l’E.E.E.
ou
LE T1 : Pour le fret non UE qui entre ou qui sort de l’UE
ou encore
le carnet T.I.R. (I.R.U.) Pour le fret fabriqué ou non dans l’UE qui est a destination d’un autre pays que l’E.E.E.
Et enfin, on ne saurait trop conseiller un bon Atlas, plutôt que de se fier à un GPS qui peut à tous moments envoyer dans des endroits insolites ou il ne sera pas facile de se sortir (village en entonnoir, champs, ponts interdits, passages étroits, passages surélevés… etc.).
