SUITE DU TRANSPORT ROUTIER DE VOYAGEURS 4
Suite et fin de votre QCM de 100 questions : Partie N°4
Les questions peuvent paraître ordinaire et facile, mais attention lisez-les bien avant de répondre.
Vous pouvez avoir une ou deux ou trois bonnes réponses à donner, jamais les 4 et jamais rien.
En cas de moitié de réponse, la question sera comptabilisée comme faute.
Ce QCM est présenté en 4 paquets de 25 questions.
PETIT RAPPEL : pour réussir un examen il faut, impérativement 60% de bonnes réponses
A la fin de chaque paquet, les réponses vont s’afficher ainsi que les explications.
S’il n’y a pas pas d’explication complémentaires, c’est que celle-ci est comprise dans la réponse.
En cas de doute sur une réponse, vous pouvez poser votre question directement sur:
contact@legitrans.fr
Lors de la correction les bonnes réponses seront surlignées en vert clair.
Lorsque vous répondez pensez que votre avenir sur la route dépend de votre correction envers le règlement. Ce n’est pas votre responsable votre ami. Votre ami, c’est votre permis de conduire. Un directeur aussi gentil soit il, ne vous couvrira jamais, il se couvrira lui, mais pas vous. Plus de permis = plus de boulot… Méditez là dessus.
BON ENTRAÎNEMENT AVEC LEGITRANS.FR
de 76 à 100
Résultats
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#1. l’addition des deux porte-à-faux avant et arrière plus l’empattement, d’un autocar de 2 essieurx, peut atteindre au maximum :
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la longueur maxi d’un autocar de deux essieux peut atteindre 13,50m maximum
#2. Sur autoroute, la vitesse d’un autocar de plus de 12 tonnes de PTAC est de :
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#3. Dans un autocar, le siège du convoyeur :
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Le siège du convoyeur (ou siège guide) est un strapontin ou siège basculant/pliant situé à l’avant de l’autocar, près de la porte de service avant droite.
Réglementation et utilisation
- Il doit être obligatoirement muni de ceinture de sécurité trois points.
- Public autorisé : Ce siège est strictement réservé au conducteur ou à un membre d’équipage (personne chargée de seconder le chauffeur, hôtesse, steward ou guide). Il est interdit aux passagers, aux accompagnateurs d’un groupe ou aux responsables d’élèves.
- Conception : Il est généralement basculant ou pliant et doté d’un système de maintien automatique ou de verrouillage pour éviter tout risque d’éjection ou d’encombrement de l’accès.
- Restrictions : Son usage est interdit ou doit être condamné dans certaines situations particulières, comme le transport de passagers debout hors agglomération au-delà des limites réglementaires.
#4. En région accidentée, au dessus de quel PTAC, un autocar doit être équipé d’un ralentisseur électromagnétique ou hydraulique :
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En région accidentée ou à relief difficile, un autocar doit obligatoirement être muni d’un ralentisseur (ou d’un dispositif reconnu équivalent) dès lors que son Poids Total Autorisé en Charge (PTAC) excède 4 tonnes.
Cette obligation est régie en France par l’Article 37 de l’arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes.
Ralentisseur.
Les véhicules dont le poids total autorisé en charge excède 4 tonnes appelés à circuler dans les zones à relief difficile ou accidentées doivent être munis, outre le système de freinage réglementaire, d’un dispositif indépendant pouvant être un ralentisseur ou un dispositif reconnu équivalent par les agents de la direction régionale et interdépartementale de l’énergie et de l’environnement (DRIEE), la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) , la direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DEAL) ou du Centre national de réception des véhicules (CNRV) selon les critères de l’essai du type II bis de l’annexe II à la directive CEE 71/320 modifiée relative au freinage.
Ce dispositif doit être manœuvrable par le conducteur de son poste de conduite. Si la commande est couplée avec celle des organes de freinage, l’inscription sur l’attestation d’aménagement, prévue à l’article 85 du présent arrêté, de la mention » véhicule muni d’un ralentisseur en application de l’article 37 » est subordonnée à l’existence d’une possibilité de découplage de telle sorte qu’il soit possible d’agir séparément sur les organes de freinage et sur le ralentisseur.
Les zones à relief difficile ou accidentées dans lesquelles le dispositif ralentisseur est obligatoire sont définies par circulaire du ministre en charge des transports.
#5. La définition du transport d’enfant, c’est :
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Le transport d’enfants désigne, d’un point de vue réglementaire en France (notamment défini par l’arrêté du 2 juillet 1982), un transport organisé à titre principal pour des mineurs (de moins de 17 ou 18 ans selon les textes), quel que soit le motif du déplacement.
Caractéristiques principales
- Public concerné : Personnes mineures de moins de 18 ans (ou 17 ans selon les dispositions).
- Objet principal : Le déplacement est exclusivement ou majoritairement destiné aux enfants (comme un voyage scolaire, un centre de loisirs ou une sortie sportive), à la différence d’un transport public classique où des enfants sont présents par hasard.
- Types de véhicules : Il englobe aussi bien les transports en commun (autocars) que les véhicules particuliers ou les minibus, chacun obéissant à des règles de sécurité strictes.
#6. Quelle est la définition d’un transport périscolaire :
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c’est un transport d’enfants sur une courte durée en lien avec l’enseignement
Les trois autres sont des transports « parascolaires »
#7. Le logo « transport d’enfants » doit :
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noir ou bleu nuit selon le fabriquant
#8. Dans un autocar spécialement équipé pour des PMR, le nombre de fauteuils possible au maximum est de :
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Le nombre maximal de personnes en fauteuil roulant qu’un véhicule de transport en commun peut transporter est fixé à 25 personnes.
Règles d’accompagnement selon le nombre de fauteuils roulants
La réglementation française (arrêtés modifiant l’arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun) impose des obligations d’encadrement :
- De 1 à 8 personnes en fauteuil roulant : le conducteur seul suffit (sauf règles particulières du véhicule).
- De 9 à 15 personnes en fauteuil roulant : la présence d’au moins 1 accompagnateur en plus du conducteur est obligatoire.
- Plus de 15 et jusqu’à 25 personnes en fauteuil roulant : la présence d’au moins 2 accompagnateurs en plus du conducteur est obligatoire.
- Au-delà de 25 personnes en fauteuil roulant : le transport dans un même véhicule est strictement interdit.
#9. Dans un autocar spécialement équipé pour le transport PMR, le nombre d’accompagnateur, en plus du conducteur, est de :
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Règles d’accompagnement selon le nombre de fauteuils roulants
La réglementation française (arrêtés modifiant l’arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun) impose des obligations d’encadrement :
- De 1 à 8 personnes en fauteuil roulant : le conducteur seul suffit (sauf règles particulières du véhicule).
- De 9 à 15 personnes en fauteuil roulant : la présence d’au moins 1 accompagnateur en plus du conducteur est obligatoire.
- Plus de 15 et jusqu’à 25 personnes en fauteuil roulant : la présence d’au moins 2 accompagnateurs en plus du conducteur est obligatoire.
- Au-delà de 25 personnes en fauteuil roulant : le transport dans un même véhicule est strictement interdit.
#10. Dans un autocar, comportant des places assises et debout inscrites sur l’attestation d’aménagement, le transport d’enfants debout est autorisé en périmètre suburbain :
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- Type de véhicule : Cela concerne principalement les autocars de classe II (ou les autobus en exploitation).
- Zone géographique : La circulation avec des passagers debout est autorisée :
- En agglomération.
- À l’intérieur d’un périmètre de transports urbains ou dans la zone de compétence de l’autorité organisatrice (comme Île-de-France Mobilités).
- En prolongement hors agglomération, sur une distance maximale de 5 km (pouvant aller jusqu’à 7 km sous certaines dérogations notifiées).
- Nombre de places debout : Il est strictement limité (par exemple, au maximum la moitié du nombre de places assises pour la classe II, avec souvent un plafond de 15 personnes debout selon l’aménagement du véhicule).
- Équipements obligatoires : Le véhicule doit disposer de barres de maintien ou de poignées adaptées.
- Vitesse maximale : La vitesse de l’autocar transportant des passagers debout ne peut en aucun cas excéder 70 km/h.
- Cas particulier des enfants : Les enfants doivent obligatoirement être transportés assis. Une dérogation très stricte existe pour les transports scolaires uniquement sur décision ou autorisation de l’autorité organisatrice.
#11. La force centrifuge c’est :
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La A : c’est l’énergie cinétique à voir au cours de ce QCM.
La Force Centrifuge c’est :
La formule M X V² / R
La Masse multipliée par la vitesse au carré et divisé par le rayon du virage… mais il faudra encore compter sur la Gravité (principe de Newton voir plus en avant des questions.
Donc M x V² / R et / 9,81 = FC (la résultante ne doit pas être supérieure à 1/3 du poids du véhicule)
Exemple 1 : un car de 19t arrive à 32km/h dans un rond-point dont le rayon est de 40m (grand rond-point) ça donne :
32 000 / 3600 = 8,89m/s
8,89 x 8,89 = 79 m/s²
19 x 79 / 40 / 9,81 = 3,83t force et là ça passe sans souci (3,83 x 3 = 11,50).
Autre exemple 2 : un car de 19t arrive à 40km/h dans le même rond-point…
40 000 / 3600 = 11,11m
11,11 x 11,11 = 123 m²
Application
19 x 123 / 40 / 9.81 = 5.95t/f presque 6 (6 x 3 = 18t…. Juste moins de 19t)
Les clients seront secoués mais on passera tout juste….
Autre exemple 3 : toujours la même vitesse mais dans un rond-point de 30m de rayon !!!!
19 x 123 / 30 / 9,81 = 7,94 (et 7,94 x 3 = 23,82… La résultante dépasse le poids du véhicule de presque 5 tonnes et là nous ne passons plus)…
#12. En transport interurbain un conducteur doit faire des coupures toutes les 2heures environ ou moins (pour les pauses pipi), ces coupures seront de :
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si pour les transports de marchandises la loi c’est 15mn + 30mn en revanche pour les transports de voyageurs la loi nous dit :
le total du fractionnement doit être de 45mn avec au moins deux coupures maximum dont l’une des deux sera d’au moins 15mn.
Donc 15+30 ou 30+15 c’est bon ainsi que 20+25 ou 25+20
#13. pour conduire un autobus ou un autocar articulé à une section aménagée un conducteur devra détenir :
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un autocar ou autobus articulé a une section aménagé est considéré comme un véhicule isolé. donc permis D
#14. Les autocars spécialement équipés pour le transport de PMR, doivent répondre à l’obligation suivante :
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Les obligations pour un autocar transportant des Personnes à Mobilité Réduite (PMR) en France et en Europe reposent sur des règles de sécurité, d’aménagement, de personnel et de non-discrimination :
Équipements et aménagements du véhicule
- Les portes d’accès doivent avoir une ouverture de 60cm minimum (prévoir 70cm pour les fauteuils roulants)
- Accès et plateformes : Les autocars (notamment interurbains et récents) doivent disposer de dispositifs d’accès adaptés comme une rampe d’accès ou un élévateur.
- Espaces dédiés : Des emplacements normalisés et sécurisés pour les fauteuils roulants (gabarit 120 x 70 cm) doivent être prévus à bord.
- Systèmes d’arrimage et de sécurité : Les fauteuils roulants doivent obligatoirement être attachés avec un système homologué (norme ISO 10542-1) et les passagers doivent disposer d’une ceinture de sécurité (souvent à 3 points).
- Signalisation et contrastes : Des bandes contrastées ou réfléchissantes sur les marches et les rampes, ainsi qu’une signalétique claire à l’intérieur du véhicule.
#15. Dans un autocar, l’éclairage des accès (monté et descente) est obligatoire :
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En France, le fonctionnement de l’éclairage des accès et des marchepieds dans un autocar est strictement encadré par la loi, notamment par l’Arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes.
Voici précisément quand et comment cet éclairage doit fonctionner :
1. Quand doit-il fonctionner ? (Les conditions de déclenchement)
Selon l’article 67 de l’arrêté :
- Lors de l’arrêt du véhicule pour la montée ou la descente de passagers.
- De jour comme de nuit : le dispositif doit obligatoirement s’allumer dès que les portes s’ouvrent, peu importe la luminosité extérieure.
2. Comment doit-il fonctionner ? (Les caractéristiques techniques)
- Asservissement aux portes : Le système électrique est conçu pour que le signal d’ouverture/fermeture des portes serve de déclencheur automatique. Dès que la porte s’ouvre, l’interrupteur du circuit se ferme et les lumières des marches s’allument. Elles s’éteignent automatiquement après la fermeture complète des portes.
- Éclairement suffisant et non éblouissant : Les sources lumineuses (généralement des bandes LED intégrées aujourd’hui) doivent éclairer efficacement le nez de marche et le sol immédiat à l’extérieur sans créer de zones d’ombres trompeuses ou de reflets aveuglants pour les passagers.
- Indépendance : L’éclairage intérieur global de l’autocar est géré par des commandes spécifiques au tableau de bord (avec plusieurs intensités), mais les zones d’accès (marches et rampes) conservent cette obligation d’activation automatique liée à la sécurité des flux de passagers.
#16. Quels sont les deux acteurs principaux à qui incombe la responsabilité de faire respecter les règles de sécurités, dans le transport d’enfants :
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L’instauration des règles générales de sécurité dans le transport d’enfants relève principalement de l’État (à travers la loi, le Code de la route et les arrêtés ministériels comme l’arrêté du 2 juillet 1982), tandis que leur organisation pratique et leur mise en œuvre partagent plusieurs acteurs :
1. L’État (Réglementation générale)
- Fixe les normes légales obligatoires (obligation du port de la ceinture de sécurité, interdiction de transporter plus d’une personne par siège :
1 personne = 1 place = 1 ceinture). - Définit les conditions techniques des véhicules et les règles du Code de la route.
2. La Région (Pour les transports scolaires)
- Elle est l’autorité organisatrice de la mobilité (AOM) compétente pour organiser et faire fonctionner les services de transports scolaires, en lien avec les acteurs locaux.
3. L’organisateur du transport (École, association, centre de vacances)
- A une obligation de résultat pour amener les enfants sains et saufs à destination.
- Est responsable du choix d’un transporteur agréé et de l’adéquation du véhicule au groupe transporté.
- Doit désigner un chef de convoi/accompagnateur si nécessaire et consigner les listes d’appel.
4. Le transporteur et le conducteur
- Sont responsables de la sécurité de la conduite, du respect des réglementations professionnelles et du bon état technique du véhicule pendant le trajet. Le conducteur reste « maître à bord ».
5. La Commune
- Est responsable de la sécurité sur la voie publique aux abords des établissements scolaires, notamment lors de la montée et de la descente des bus ou entre l’arrêt de car et l’entrée de l’école.
#17. Le conducteur a la responsabilité de la surcharge (surnombre). Pour ce faire, il doit consulter :
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Pour éviter la surcharge lors du transport de voyageurs, le conducteur doit vérifier le certificat d’immatriculation (anciennement appelé carte grise) du véhicule.
Sur ce document, deux informations cruciales indiquent les limites à ne pas dépasser :
- Le nombre de places assises maximal : Indiqué à la rubrique S.1, il précise le nombre maximal de personnes (conducteur compris) pouvant être transportées.
- La masse en charge maximale admissible (PTAC) : Indiquée à la rubrique F.2, elle correspond au poids total que le véhicule ne doit pas dépasser (poids du véhicule + passagers + bagages).
Dans le cadre du transport public de voyageurs (autocars/autobus), le conducteur doit également se référer à l’attestation d’aménagement du véhicule, qui précise la répartition exacte des places (assises et debout autorisées).
#18. L’attestation d’aménagement est délivrée par :
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L’attestation d’aménagement pour un véhicule de transport en commun de personnes est délivrée par :
- Le constructeur ou l’aménageur du véhicule : pour les véhicules neufs dont la configuration d’aménagement est couverte par la réception d’origine (réception par type).
- La DREAL (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement — ou la DRIEE/DEAL selon la région) : pour tous les autres cas, notamment après des modifications apportées à l’aménagement du véhicule.
#19. L’acuité visuelle d’un conducteur routier doit être de :
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#20. Certains autobus et autocars sont équipés d’appareil SAEIV, mais que signifie exactement cette abréviation :
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Les trois grands rôles du SAEIV
- Pour les exploitants / la régulation : Il permet de géolocaliser les véhicules en temps réel, de suivre les retards ou les avances, de gérer les incidents et d’analyser les données de fréquentation.
- Pour les conducteurs : Un écran ou un pupitre à bord leur indique s’ils sont en avance ou en retard par rapport à l’horaire prévu et facilite la communication avec le poste de commandement.
- Pour les voyageurs : Il alimente les écrans et haut-parleurs à bord des véhicules (prochains arrêts, destination) ainsi que les panneaux d’affichage et les applications mobiles aux arrêts avec les temps d’attente en direct.
Plusieurs réseaux de transport donnent un nom propre à leur système, comme le SIEL à la RATP.
#21. Dans un autocar qui transporte des enfants, la porte située dans la partie arrière doit :
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Dans le cadre d’un transport en commun d’enfants (notamment en autocar ou en accueil collectif de mineurs), la règle principale concernant la porte située à l’arrière ou dans le tiers arrière est la suivante :
- Fermeture à l’embarquement et au débarquement : Les portes situées à l’arrière doivent rester fermées lors de la montée et de la descente des enfants afin de mieux contrôler les effectifs et d’éviter les dispersions ou accidents.
- Présence d’un encadrant : Un animateur ou un accompagnateur doit obligatoirement être positionné au niveau de chaque porte du véhicule (avant, milieu et arrière).
- Verrouillage et commande de secours : Si la porte est située dans les trois quarts arrière (ou moitié arrière selon la capacité) et qu’aucun accompagnateur n’est prévu à cet endroit, elle doit pouvoir être verrouillée et déverrouillée depuis le poste de conduite, tout en restant déverrouillable de l’intérieur par une commande manuelle accessible aux passagers.
#22. Lors d’un voyage de groupe vers un pays étrangers hors U.E. vous devez contrôler avant le départ :
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Avant de partir pour un pays tiers (hors Union Européenne), le conducteur d’un autocar doit effectuer des vérifications spécifiques très strictes, en plus des contrôles de sécurité habituels. Le franchissement d’une frontière internationale hors-UE implique des obligations douanières et réglementaires majeures.
Voici la liste exhaustive des éléments à vérifier avant le départ : Voir le documents voyageurs sur le site
1. Les documents de transport spécifiques au(x) pays tiers
Le conducteur doit impérativement s’assurer de détenir les autorisations de transport adaptées à la destination :
- La feuille de route Interbus ou ASOR : Selon les accords liant l’UE au pays tiers visé (ex: Royaume-Uni, Turquie, Albanie, etc.), le conducteur doit avoir à bord le carnet de feuilles de route internationales. La feuille de route doit être dûment complétée avant le départ.
- Les autorisations bilatérales ou multilatérales (CEMT) : Si le pays n’est pas signataire d’Interbus, des autorisations de transport spécifiques délivrées par la DREAL ou des autorisations d’ambassades sont requises. (Note : Depuis le 1er janvier 2026, les autorisations CEMT sont entièrement numériques via QR Code).
- L’ordre de mission : Obligatoire pour justifier le transport, notamment pour les trajets à vide vers ou depuis le pays tiers.
2. Les documents administratifs du conducteur
- Le passeport : En cours de validité (la carte d’identité ne suffit plus hors-UE), complété d’un visa de transit ou de séjour si le pays de destination l’exige pour les travailleurs du transport.
- Le permis de conduire & Permis International : Le permis de catégorie D/DE national valide, souvent accompagné du Permis de conduire international selon le pays tiers traversé.
- La qualification professionnelle : La Carte de Qualification Conducteur (CQC / FIMO-FCO à jour).
- Les données de conduite : La carte de conducteur pour le chronotachygraphe intelligent ainsi que l’historique des 28 jours précédents (disques ou données électroniques) pour justifier du respect des temps de conduite et de repos.
3. Les documents et équipements du véhicule
- L’immatriculation et les taxes : La carte grise originale du véhicule. Si l’autocar est loué, le contrat de location doit être présent à bord.
- L’assurance internationale : Vérifier que l’attestation d’assurance (carte verte) couvre explicitement le pays tiers de destination. Si la case du pays est rayée, une assurance locale devra être contractée à la frontière.
- La sécurité du véhicule (Sûreté) : Inspecter minutieusement le verrouillage des soutes à bagages, des portes et des fenêtres pour éviter toute intrusion de personnes ou de marchandises clandestines lors des arrêts précédant la frontière.
4. Les documents des passagers (Vérification de courtoisie)
- Bien que la jurisprudence européenne décharge le transporteur de la responsabilité légale de contrôler systématiquement l’identité des passagers au sein de l’espace Schengen, le chauffeur doit s’assurer, lors d’un voyage vers un pays tiers, que chaque passager détient un passeport valide (et un visa si nécessaire). Cela évite que l’autocar ne soit bloqué ou refoulé au poste-frontière du pays tiers.
5. Les vérifications techniques de sécurité habituelles
Comme pour tout grand trajet, le conducteur réalise son tour de véhicule :
- Pneumatiques : État d’usure, absence de hernies et ajustement de la pression (le véhicule va circuler à pleine charge avec les bagages).
- Niveaux : Huile moteur, liquide de refroidissement, lave-glace.
- Éléments de sécurité passagers : Fonctionnement des ceintures de sécurité à chaque siège, présence de la trousse de secours, des extincteurs à jour et des issues de secours dégagées.
#23. La longueur d’un autocar articulé peut atteindre :
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#24. Le total des longueurs d’un autocar isolé, en remorquage, plus le véhicule remorqueur peut être de :
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36m pour les transports de voyageurs. cela équivaut approximativement à un autocar de 12 m plus un autobus a deux sections 24m = 36m
30m pour les autres véhicules
#25. Quel est le PTRA maximum, possible, inscrit sur la plaque de tare, d’un autocar de 2 essieux :
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Si le véhicule à des possibilités d’adaptation de « mains de freins à air » à l’arrière son PTRA sera de 38t
En revanche si le véhicule n’a pas la possibilité d’avoir des « mains de freins à air » à l’arrière, il ne pourra pas atteler une remorque de plus de 3,500 tonnes et donc son PTRA sera limité à : 19t + 3,5 = 22,500 tonnes