Les documents possibles à détenir
Pour le Conducteur
Pour le(s) Véhicule(s)
Pour les clients
Le PERMIS DE CONDUIRE :
De la catégorie D1, D1E, D, DE.
à jour de la VISITE MEDICALE
la CQC :
Qui atteste que le conducteur a bien passé la FIMO par examen ou l’a obtenu par équivalence. Et qu’il a passé une FCO de moins de 5ans.
La ou les CARTE(S) GRISE(S) :
Une par véhicule de plus de 500Kg
L’ATTESTATION D’AMENAGEMENT : Toutes les informations en matières de possibilités du véhicule y sont inscrites.
La ou les ASSURANSE(S) : Un certificat par véhicule
La BILLETERIE :
A LA PLACE :
Pour une personne seule.
COLLECTIVE :
A partir de deux personnes ou pour un groupe de personnes, avec le nombre de personnes
LA CARTE D’ABONNEMENT :
La FEUILLE D’ACCOMPAGNEMENT :
Pour les enfants avec les noms et un numero de téléphone a contacter en cas d’urgence.
La C.N.I. :
Conseillée en France, obligatoire dans l’U.E.
Le PASSEPORT :
Obligatoire hors U.E.
La CARTE DE SEJOUR :
Pour les étrangers à l’U.E. travaillant dans l’U.E.
L’ATTESTATION D’EMBAUCHE :
ou :
LA PARTIE HAUTE DE LA DERNIÈRE FICHE DE PAYE :
Texte modifié depuis 2007, obligatoire uniquement pour les ressortissants de pays tiers. Conseillé pour les conducteurs français
LA CARTE DU CONDUCTEUR :
La carte à puce du tachy
LES TICKETS DU TACHY :
En cas de carte perdue volée ou défaillante.
Éventuellement :
LES DISQUES : Celui en cours d’utilisation et ceux utilisés au cours de 28 jours précédents
UNE F.E.L. : Fiche d’Exploitation Linéaire, en cas de conduite de véhicule non soumis à la RSE ou en cas de panne du tachy
L’ATTESTATION D’ACTIVITÉ,
appelée aussi :
ATTESTATION DE NON CONDUITE : Lorsque le conducteur a conduit, pendant une période, un véhicule non soumis au chronotachygraphe ou lorsqu’il a travaillé à son dépot ou encore lorsqu’il était absent (repos compensateur, congés, arrêt maladie, accident, etc.)
Mais… depuis les nouveaux tachys (appelés les tachys intelligents), les entreprises refusent de remplir ce document qui est contraignant sous prétexte que le conducteur peut le faire via le tachy lors de la mise en place de la carte conducteur en faisant tout simplement une saisie manuelle.
LE BULLETIN DE CONTRÔLE : La circ 86/66 donnait ordre aux contrôleurs terrestres de remplir un bulletin de contrôle lors du contrôle d’un conducteur.
Là aussi, depuis les tachys numériques, ce document est aléatoire. Si le contrôleur met sa carte dans le tachy du véhicule ou si il mets la carte du conducteur dans son ordinateur, dans les deux cas, la date, l’heure et le N° du contrôleur seront inscrit sur le tachy et donc sur un ticket lorsque le conducteur en sortira un. Si il fait un contrôle juste avec la sortie des tickets il devra inscrire au bas d’un des ticket la date, l’heure et son n° de contrôleur.
LA C.E.A.M. : La Carte Européenne d’Assurance Maladie, qui remplace le document E111 délivré par la C.P.A.M.
LES LICENCES :
INTERIEURE :
Véhicule de moins de 10 places conducteur compris
Ou entreprise n’ayant qu’un seul véhicule de transport de personnes si cette activité n’est pas l’activité principale du véhicule
COMMUNAUTAIRE :
Véhicule de10 places ou plus conducteur compris ou encore véhicule sortant du territoire national
LES FICHES DE SORTIES SCOLAIRES :
A remplir dès le départ et à remettre à l’A.O. (Autorité Organisatrice)
LES AUTORISATIONS BILATÉRALES :
Pour les pays signataires d’accords bilatéraux avec la France
ou :
LES AUTORISATIONS D’AMBASSADES :
Pour les autres pays
LA TAXE DE SÉJOUR :
Pour la suisse mais aussi pour le BéNéLux. Elle se paye à l’année pour la suisse mais au nombre de journées passé sur leur territoire pour les autres pays
ou :
LA L.K.W. Maud :
Pour l’Allemagne, l’Autriche et d’autres pays de l’Est.
Sur un boîtier qui bipe, lors du passage du véhicule sous un détecteur.
Les points par lesquels le véhicule est passé sont enregistrés par le pays et l’entreprise recevra une facture mensuelle, avec la somme à payer ( c’est une sorte de péage) environ 15cts d’euro/km.
LES AUTORISATIONS DIVERSES :
_ Municipales
_ Prefectorales
_ Régionales
_ Nationales
Demandées par une A.O. ou par une A.O.S.
NB : A.O. = Autorité Organisatrice
A.O.S.= Autorité Organisatrice Secondaire.
LA C.N.I. :
De TOUS les passagers, dès lors que le véhicule circule dans l’E.E.E.
LE PASSEPORT :
Pour les pays tiers
La FEUILLE DE ROUTE :
Remplie dès le départ par l’entreprise et complétée par le (ou les) conducteur(s).
Si les clients changent de véhicule cette feuille reste avec eux.
LE CARNET DE ROUTE A.S.O.R. :
Pour Andorre (la licence communautaire est également acceptée), la Bielorussie, le Monténégro, la Russie et la Serbie
LA FEILLE DE ROUTE INTERBUS :
Pour l’Albanie, la Bosnie-Herzégovine, la République de Macédoine, le Maroc, la Moldavie et la Turquie
LA FEUILLE DE COMPTE RENDU DE VOYAGE :
Le conducteur doit y inscrire son voyage en détail, ainsi que les changements imprévus.
LA FEUILLE D’ACCOMPAGNEMENT :
Le conducteur devra y inscrire les noms, prénoms et numéros de CNI de tous les passagers.
L’ORDRE DE MISSION :
Ce document est obligatoire lorsqu’un véhicule circule à vide entre son lieu de prise de service et le lieu de prise en charge des passagers
L’ATTESTATION SACEM :
Pour les véhicules équipés de radio ou de télévision à destination des passagers.
Et enfin, on ne saurait trop conseiller un bon Atlas, plutôt que de se fier à un GPS qui peut à tous moments envoyer dans des endroits insolites ou il ne sera pas facile de se sortir (village en entonnoir, champs, ponts interdits, passages étroits, passages surélevés… etc.).
