Testez vos connaissances en CHRONOTACHYGRAPHE ANALOGIQUE
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il faut 60% de bonnes réponses, impérativement.
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#1. Mise en place du disque et vérification de la compatibilité entre le disque et le tachy :
Sélectionnez tout ce qui s'y rapporte:
dès qu’il arrive a son travail un conducteur doit mettre le disque avant toutes chose. en cas d’accident du travail grave il sera payé en accident. S’il ne le fait pas il sera payé en maladie. Ce qui n’est pas pareil.
les 3 jours de carence ne sont pas payés
et payé à 60% du salaire et non a 100%
Donc il doit en tout premier vérifier la compatibilité du disque en fonction du tachy en regardant la lettre… E pour Europe. La suite sera expliquée sur les autres questions.
#2. Le conducteur dois inscrire sur le centre du disque :
Sélectionnez tout ce qui s'y rapporte:
Il est interdit de dépasser les pointillés qui entourent la partie centrale du disque. Cette partie est réservée au schéma des km parcourus. ex : /\/\/\/\
Écrire dans cette partie fausse ce shéma et peut donner lieu a un PV.
Donc pour le prénom il faut mettre uniquement les initiales et inscrire le prénom en entier au verso du disque. comme sur l’exemple.
Il est strictement INTERDIT d’inscrire la ville de d’arrivée et la date d’arrivée, même si celle-ci est identique.
Si on fait cela, on ouvre le disque et aussitôt on le referme.
Il est pénalisable de rouler avec un disque fermé. 450€
#3. toujours à l’ouverture de la journée, le conducteur devra :
Sélectionnez tout ce qui s'y rapporte:
#4. En cas de changement de véhicule au cours d’une journée, le conducteur devra :
Sélectionnez tout ce qui s'y rapporte:
Lorsqu’un conducteur change de véhicule en cours de journée il doit vérifier la compatibilité du disque avec le second tachy si celui-ci est compatible il devra le remplir au verso. S’il n’est pas compatible il le rangera SANS LE CLOTURER et il ouvrira un nouveau disque en inscrivant au recto juste le nom, prénom, ville de départ et date de départ et le numéro d’immatriculation du premier véhicule. Au verso il devra inscrire l’heure de changement de véhicule, le nouveau numéro d’immat et le km de départ avec le nouveau camion.
#5. Après 15 jours de congés. Le jour de la reprise les gendarmes font un contrôle. Il faut présenter :
Sélectionnez tout ce qui s'y rapporte:
les contrôles sont passés à 56 jours « calendaires ».
En revanche le téléchargement des cartes (pour ceux qui les ont) c’est toujours tous les 28 jours.
#6. En cas de changement de véhicule dans la journée, si le disque est compatible avec les deux tachy, le conducteur devra :
Sélectionnez tout ce qui s'y rapporte:
#7. Si un gendarme désire contrôler juste la vitesse instantanée, le conducteur devra présenter :
Sélectionnez tout ce qui s'y rapporte:
Si les contrôles des temps de conduites et de repos sont passés de 28 jours à 56 jours plus le jour en cours. En revanche le contrôle sur la vitesse instantanée est resté à 24h glissante. (ex: le gendarme arrête le camion à 17h le vendredi, il pourra remonter au jeudi 17h pas plus.
Par contre attention le tachy numérique garde en mémoires les gros excès de vitesse et en cas de passage au tribunal pour un gros excès de vitesse ou pour un accident mortel les 10 à 30 excès les plus flagrants seront ressortis. Ce qui risque d’être préjudiciable pour le conducteur.
Sur un tachy numérique :
- Le principe général : Les forces de l’ordre ne peuvent généralement pas vous verbaliser pour un excès de vitesse simple commis plusieurs jours auparavant sur la seule base du chronotachygraphe. Les contraventions pour excès de vitesse nécessitent habituellement une mesure instantanée par un appareil de contrôle homologué et vérifié (radar).
- L’exception (En cas d’accident de la route) : Si le véhicule est impliqué dans un accident corporel ou mortel, ou dans le cadre d’une enquête judiciaire approfondie (sur réquisition du procureur), la mémoire technique approfondie du chronotachygraphe peut être extraite et analysée. Dans ce cadre judiciaire, les données de vitesse peuvent être utilisées pour caractériser un délit (ex. : homicide involontaire, mise en danger de la vie d’autrui) ou prouver une vitesse excessive inadaptée aux circonstances bien au-delà des 24 heures.
Et comme la loi qui s’applique à un tachy doit « obligatoirement » s’appliquer à l’autre sorte de tachy… Le loi du numérique est la même pour l’analogique… CQFD.
#8. En cas de NON manipulation du sélecteur d’activité :
Sélectionnez tout ce qui s'y rapporte:
- L’amende pour mauvaise manipulation : Ne pas positionner le sélecteur sur la bonne activité (par exemple, laisser l’appareil sur « repos » au lieu de « travail » ou « disponibilité » lors d’un chargement) constitue une contravention de la 5ème classe, punie d’une amende pouvant atteindre 1 500 €, montant qui peut doubler en cas de récidive.
- Le cumul d’infractions : Lors d’un contrôle sur route par les forces de l’ordre ou les inspecteurs des transports (DREAL), chaque journée mal renseignée peut générer plusieurs infractions distinctes (absence de saisie manuelle au démarrage, absence du pays de départ ou d’arrivée, etc.). Les amendes peuvent donc rapidement se cumuler.
- Le délit pénal en cas de fraude intentionnelle : Si l’agent verbalisateur prouve que la manipulation vise délibérément à falsifier les données ou à créer des « pauses fictives » pour masquer un dépassement des temps de conduite, l’infraction bascule en délit pénal (falsification de données de contrôle). Les sanctions maximales sont alors de 1 an de prison, 30 000 € d’amende, l’immobilisation du véhicule et une suspension du permis de conduire.
- Perte de droits aux heures supplémentaires : Le chronotachygraphe sert de base légale pour le calcul du temps de travail effectif. Un conducteur qui omet de se mettre en position « autres travaux » (représentée par les marteaux) lors de ses livraisons ou de ses attentes quai ne pourra pas prouver ses heures d’activité. En cas de litige aux Prud’hommes, la mauvaise manipulation du sélecteur affaiblit considérablement la demande de rappel de salaire.
- Soupçon de travail dissimulé : Présenter des disques ou des relevés de carte affichant uniquement de la conduite et du repos sans aucune autre activité lors d’une journée de livraison éveille immédiatement les soupçons des contrôleurs (suspicion de travail au noir ou de fraude à la RSE).
| Type d’infraction | Qualification | Sanction financière / Pénale | Risques complémentaires |
|---|---|---|---|
| Oubli / Mauvaise manipulation (ex: repos au lieu de chargement) | Contravention de 5e classe | Jusqu’à 1 500 € d’amende (3 000 € si récidive) | Non-paiement des heures réelles, cumul des amendes par oubli |
| Falsification volontaire des données (ex: pause fictive avérée) | Délit pénal | Jusqu’à 1 an de prison et 30 000 € d’amende | Suspension du permis, immobilisation du véhicule, casier judiciaire |
#9. Falsifier volontairement un disque :
Sélectionnez tout ce qui s'y rapporte:
- Peine de prison : Jusqu’à 1 an d’emprisonnement.
- Amende financière : Jusqu’à 30 000 € d’amende.
- Casier judiciaire : L’infraction étant un délit, elle donne lieu à une inscription au casier judiciaire du conducteur.
- Suspension du permis de conduire : Le juge peut prononcer une suspension du permis de conduire.
- Immobilisation du véhicule : Le camion est immédiatement immobilisé par les forces de l’ordre ou les inspecteurs de la DREAL. Il est retiré de la circulation jusqu’à sa remise en conformité réglementaire aux frais de l’entreprise.
Responsabilité partagée (Salarié vs Employeur)
#10. L’entreprise doit conserver les disques en bon état de lecture pendant :
Sélectionnez tout ce qui s'y rapporte:
- Réglementation sociale européenne : Les feuilles d’enregistrement (disques), les impressions de secours et les données téléchargées des cartes conducteurs et des véhicules doivent être gardées au minimum 1 an et tenues à disposition des autorités de contrôle (DREAL, police).
- Contrôle routier élargi : Depuis l’extension récente des contrôles, les autorités peuvent examiner les données et les disques sur une période allant jusqu’aux 56 derniers jours lors des contrôles sur route.
- Droit du travail et salaires (litiges) : En cas de contentieux sur le temps de travail ou les heures supplémentaires, les disques peuvent être exigés dans la limite de la prescription de 3 ans.
- Contrôles fiscaux ou sociaux (URSSAF) : Une conservation de 3 à 5 ans est parfois recommandée ou exigée pour justifier les charges, les frais ou lutter contre la fraude.
#11. L’inhibition volontaire du chronotachygraphe ou du limiteur de vitesse, peut couter :
Sélectionnez tout ce qui s'y rapporte:
Code Natinf 7679 : Falsification des documents, détérioration ou emploi irrégulier des dispositifs destinés au contrôle.
Code Natinf 7680 : Emploi irrégulier du chrono tachygraphe
Code Natinf 4678 : Détérioration du chrono tachygraphe
Coût 30 000€ Plus 1 an de prison ferme !!!
À méditer.
Code Natinf 20381: Récidive d’utilisation d’un même disque pour une période de plus de 24 heures
Amende de 3000€
#12. Un disque de chronotachygraphe :
Sélectionnez tout ce qui s'y rapporte:
Texte 3821/85 article 15
La feuille d’enregistrement ou la carte de conducteur n’est pas retirée avant la fin de la période de travail journalière, à moins que son retrait ne soit autrement autorisé.
Aucune feuille d’enregistrement ou carte de conducteur ne peut être utilisée pour une période plus longue que celle pour laquelle elle a été destinée (donc pas plus de 24h).
Jurisprudence du 15/01/2001
Le seul fait pour un conducteur, sa période journalière de travail terminée, de retirer la feuille d’enregistrement, en l’absence de toutes anomalies dans la lecture des disques, ne peut caractériser une infraction aux dispositions dudit article, la réglementation imposant une utilisation maximale de 24 heures pour un disque mais aucune durée minimale.
Il ne faut pas confondre « période journalière » et « journée calendaire ».
NB: On peut utiliser deux disques sur une même journée calendaire, mais surtout pas sur une même période journalière.
Nous avons vu que le disque peut être retiré soit à la fin d’une période de travail, soit le matin suivant avant de commencer une nouvelle période.
Si au bout de 24 heures le chauffeur est en train de dormir, il ne va pas se réveiller pour changer le disque!!!
Quand à l’utilisation d’une même feuille d’enregistrement par plusieurs conducteurs successifs, ça coûte 750€
Par contre les disques et les téléchargements des chronos numériques doivent être conservés 1 an au regard de la RSE (5 ans au regard du droit du travail)
Et enfin : Le disque enregistre automatiquement les Km parcourus grâce aux pointes qui se forment autour de la partie écrite. Chaque pointe de haut en bas représente 5 Km chaque pointe de haut à haut représente 10Km.
Faites un test de contrôle. Prenez un disque comptez les pointes si la première ou la dernière commence au milieu comptez 2 à 3 Km. Comparez avec la soustraction qui a été faite… C’est édifiant de vérité.
#13. Les chronotachygraphes analogique (disques), enregistrent automatiquement les temps de :
Sélectionnez tout ce qui s'y rapporte:
contrairement au numérique, l’analogique ne bascule pas sur autre tache après une période de conduite.
Si le conducteur ne met pas le sélecteur sur autre tache avant de démarrer, à chaque arrêt qu’il va faire, le tachy va basculer sur « repos »
Avec les chronotachygraphes de 1ère génération (années 70), le conducteur devait sélectionner tous les postes y compris conduite (Il y avait 4 positions au sélecteur).
Les chronotachygraphes de 2ème et 3ème génération (années 1980 – 1990) ( Dit automatiques) sélectionnent automatiquement le poste conduite dès que le véhicule se met en mouvement.
Tous les autres postes doivent être sélectionnés par le conducteur.
Inconvénient de cet automatisme sur les chronos numériques : lors d’un gros bouchon dû à un accident pas exemple, même si le sélecteur est positionné sur le carré barré, à moins d’être complètement immobilisé, à chaque tour de roues le sélecteur passe automatiquement sur conduite. Les chronos ne décomptant pas les secondes (dans le calcul du temps de conduite), c’est une minute qui est prise en compte. La seule explication avec les autorités reste la fiche d’exploitation linéaire remplie manuellement et en parallèle du chrono. Par contre, la vitesse s’inscrit en Vitesse/s. En cas de contrôle dans les 24h, l’explication du bouchon est vérifiable. Ensuite, il ne restera plus que la fiche d ’exploitation linéaire.
ATTENTION : Le fait de laisser le sélecteur sur le lit avant de prendre la route est une infraction. Code Natinf 7703 : Défaut de manipulation du sélecteur d’activités du chrono tachygraphe PV de 750€.
Pour être en règle le sélecteur doit se trouver sur « autre tache ».
#14. L’absence totale d’inscription sur la partie centrale d’un disque de chronotachygraphe :
Sélectionnez tout ce qui s'y rapporte:
Code Natinf 7704 : Absence de renseignements manuscrits dans la partie centrale des disques. Coût du PV 750€
Amende de 4ème catégorie.
NB : Le PV peut être ramené à 135€. Mais ce n’est pas une obligation.
#15. Le chronotachygraphe, vient de tomber en panne :
Sélectionnez tout ce qui s'y rapporte:
Texte 3821/85 article 16
En cas de non fonctionnement de l’appareil de contrôle, le conducteur a l’obligation de prévenir l’entreprise.
- l’employeur doit le faire réparer, par un installateur ou un atelier agréé, aussitôt que les circonstances le permettent .
Si le retour au siège ne peut s’effectuer qu’après une période dépassant une semaine à compter du jour de la panne ou de la constatation du fonctionnement défectueux, la réparation doit être effectuée en cours de route.
- Durant la période de panne ou de mauvais fonctionnement de l’appareil de contrôle, le conducteur reporte les indications relatives aux groupes de temps, dans la mesure où ceux-ci ne sont plus enregistrés ou imprimés par l’appareil de contrôle de façon correcte, sur la ou les feuilles d’enregistrement ou sur une « fiche d’exploitation linéaire » à joindre soit à la feuille d’enregistrement, soit à la carte de conducteur et sur laquelle il reporte les éléments permettant de l’identifier (nom et numéro de son permis de conduire ou nom et numéro de sa carte de conducteur), y compris sa signature.
#16. ATTENTION AU PIÈGE…Un disque, inscrit : « E1 57 » sur l’arrière signifie :
Sélectionnez tout ce qui s'y rapporte:
En fonction de la vitesse des véhicules, il existe 3 sortes de chrono.
Les 125Km/h (pour les camions).
Les 140Km/h (pour certains autocars). Avec des tracés circulaires plus étroits.
Les 180Km/h (pour les véhicules utilitaires légers). Avec des tracés circulaires qui sont encore plus étroits
Pour ces trois sortes de chronotachygraphe, il existe des chiffres similaires. Par exemple, justement : le E1 57 existe pour les 3 sortes.
Si vous ne contrôlez pas la vitesse qui est inscrite sur le disque vous pouvez fort bien positionner un disque 180Km/h à la place d’un 125Km/h. Dans ce cas, lorsque le camion roule à 90Km/h, le disque inscrit 110Km/h. Donc un conducteur C ou EC, contrôlera que l’inscription au dos du disque soit bien :
E1 57 et 125Km/h
Par contre, une Jurisprudence de la Cour de Cassation du 2 juin 2004 dit : l’employeur doit être en mesure de produire les feuilles d’enregistrement, dans la limite de la prescription quinquennale,
(5 ans) lorsqu’il existe une contestation sur le nombre d’heures effectuées par le salarié (ou par les services fiscaux) ;
#17. Selon le texte de loi officiel, la seule indication qui n’est pas obligatoire sur le disque c’est :
Sélectionnez tout ce qui s'y rapporte:
Texte 3821/85 article 15 paragraphe 5 (en vigueur)
- Le conducteur doit porter sur la feuille d’enregistrement les indications suivantes :
- a) ses nom et prénom au début d’utilisation de la feuille ;
- b) la date et le lieu au début et à la fin d’utilisation de la feuille ;
- c) le numéro de la plaque d’immatriculation du véhicule auquel il est affecté avant le premier voyage enregistré sur la feuille et ensuite, en cas de changement de véhicule, pendant l’utilisation de la feuille ;
- d) le relevé du compteur kilométrique :
– avant le premier voyage enregistré sur la feuille,
– à la fin du dernier voyage enregistré sur la feuille,
– en cas de changement de véhicule pendant la journée de service (compteur du véhicule auquel il a été affecté et compteur du véhicule auquel il va être affecté) ;
- e) le cas échéant, l’heure du changement de véhicule. (ça c’est en cas de changement de véhicule dans la journée)
NB : Il est dit nulle part que le conducteur doit faire la soustraction.
Ceci dit, afin d’éviter toutes discussions stériles avec les forces de l’ordre, il est préférable de la faire.
#18. Lors de la mise en marche du véhicule, après une nuit, le tachy est positionné sur repos :
Sélectionnez tout ce qui s'y rapporte:
Avec les chronotachygraphes de 1ère génération (années 70), le conducteur devait sélectionner tous les postes y compris conduite (Il y avait 4 positions au sélecteur).
Les chronotachygraphes de 2ème et 3ème génération (années 1980 – 1990) ( Dit automatiques) sélectionnent automatiquement le poste conduite dès que le véhicule se met en mouvement.
Tous les autres postes doivent être sélectionnés par le conducteur.
ATTENTION : Le fait de laisser le sélecteur sur le lit avant de prendre la route est une infraction. Code Natinf 7703 : Défaut de manipulation du sélecteur d’activités du chrono tachygraphe PV de 750€.
Pour être en règle le sélecteur doit se trouver sur « autre tache ».
#19. A son arrivée en fin de journée, c’est un collègue qui va aller décharger le camion. Donc le conducteur peut :
Sélectionnez tout ce qui s'y rapporte:
A son arrivée le conducteur doit fermer son disque.
Pour cela il doit inscrire :
la ville d’arrivée
la date (même si celle-ci est la même que le départ)
Les km au compteur
Nous l’avons vu la soustraction n’est pas une obligation mais afin d’éviter les discussions qui ne servent a rien il est préférable de le faire. (voir le disque)
#20. Le disque :
Sélectionnez tout ce qui s'y rapporte:
Les pointes dans le second cercle représente les km parcourus. D’une pointe en haut à une pointe en bas ça représente 5km.
Pour calculer rapidement le conducteur peut additionner les pointes d’en haut et sauter à la suivante en comptant 10km par 10km